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Gaz de schiste : une impasse

TROIS-CHENES ( demande 1557 )

TROIS-CHENES
Demande de PERH  ( titre cloturé )
Cloturé depuis le
16/09/2015
Motif de clôture : Concurrence défavorable
Date pétition :
Date recevabilité
Date JORF :                     10/10/2008
Date JOUE :                     03/12/2008
Commentaire : PERH de Champfolie octroyé en septembre 2015 donc cette demande
est close. Ne figure plus au BMI mais encore sur le site du Ministère.
1557                        281 km²            Terre
durée : 5 ans       
concurrence avec Champfolie (1578 )
concurrence avec Nangis (1576 )
concurrence avec Valence en Brie (1577 )
Départements concernés :
       77        SEINE-ET-MARNE
Entreprises :
    GEOPETROL
Cartes :
BEPH, carte et liste semestrielle-01-2011
   http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/France_tm_01_2011.pdf
BEPH, carte et liste semestrielle-07-2012
   http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/France_tm_07_2012.pdf
BMI-2008-10
   http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-publications-et-les.html
Documents :
Objet :     Demande de PERH
Type de document :            Annonces, communication, avis au public (JORF/JOUE)
Date de publication : 10/10/2008
JORF
http://www.journal-officiel.gouv.fr/frameset.html
Objet :     Demande de PERH
Type de document :            Annonces, communication, avis au public (JORF/JOUE)
Date de publication : 03/12/2008
JOUE
Objet :     Divers
Type de document :            BMI (Bulletin mensuel du BEPH)
BMI-2008-12
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-publications-et-les.html

 


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